• Charte CIUP

    Cette Charte CIUP est un rappel non exhaustif des règles de droit principalement concernées par l’utilisation d’internet et du service de messagerie proposés vise le double objectif de sensibiliser l’utilisateur à leur existence et à leur respect et de renforcer ainsi la prévention d’actes illicites.

  • Règlement Particulier de la Fondation Maison Du Maroc

    Ce règlement est approuvé par le Conseil d’Administration le 03 décembre 2012, puis le 03 mai 2018.